Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (« Conditions ») régissent l'accès au site xandrelzoria.com et l'utilisation de ses services, ainsi que les ventes de meubles réalisées en ligne à destination des consommateurs en France.

En consultant le site, en créant un compte lorsque cette fonctionnalité est disponible ou en passant une commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions et les accepter dans la mesure où elles sont applicables à votre utilisation du site ou à votre commande.

Les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs en vertu de la législation applicable ne sont pas affectés par les présentes Conditions.

1. Introduction et champ d'application

Les présentes Conditions s'appliquent au site xandrelzoria.com, à son utilisation et aux commandes de meubles effectuées en ligne par des consommateurs destinées à être livrées en France.

Elles ont notamment pour objet de définir les règles applicables :

• à la consultation et à l'utilisation du site ;

• à la présentation des produits ;

• à la création et à l'utilisation d'un compte lorsque cette fonctionnalité est disponible ;

• aux commandes ;

• aux paiements ;

• à la livraison ;

• aux annulations ;

• aux retours et remboursements ;

• aux relations avec le service client.

Nous vous recommandons de lire attentivement les présentes Conditions avant toute commande.

Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de sa validation, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

2. Compte utilisateur et utilisation du site

Lorsque la création d'un compte est proposée, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Vous êtes responsable de l'exactitude des informations associées à votre compte et devez les actualiser lorsqu'elles ne sont plus correctes.

Vous devez également prendre des mesures raisonnables pour préserver la confidentialité de vos identifiants et informations d'accès. Toute utilisation effectuée au moyen de votre compte doit être surveillée avec attention.

Vous vous engagez à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements applicables et à ne pas :

• utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;

• porter atteinte aux droits de tiers ;

• tenter d'obtenir un accès non autorisé au site ou à ses systèmes ;

• perturber volontairement le fonctionnement du site ;

• introduire des éléments susceptibles d'endommager, de surcharger ou de compromettre le site ;

• utiliser les fonctionnalités du site d'une manière contraire à leur destination.

En cas d'utilisation manifestement abusive ou contraire aux règles applicables, les mesures raisonnablement nécessaires peuvent être prises dans les limites autorisées par la loi.

Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables pour maintenir le site accessible et fonctionnel. Toutefois, certaines interruptions peuvent résulter notamment d'opérations de maintenance, de problèmes techniques, de perturbations de réseau ou de circonstances dépendant de tiers et ne pouvant être raisonnablement contrôlées.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits impératifs dont vous bénéficiez en tant que consommateur.

3. Produits, disponibilité et prix

3.1. Informations relatives aux produits

Les principales informations relatives aux meubles proposés sont présentées sur les pages produits.

Selon le produit concerné, ces informations peuvent notamment comprendre les dimensions, les caractéristiques, les couleurs, les matériaux ou d'autres éléments utiles à la décision d'achat.

Les photographies et représentations visuelles sont destinées à présenter les produits. De légères différences d'affichage peuvent notamment résulter des caractéristiques de l'écran ou du dispositif utilisé pour consulter le site.

Les informations figurant sur la page du produit au moment de la commande constituent la référence applicable à cette commande, sous réserve des droits légaux du consommateur.

3.2. Disponibilité

La possibilité d'acheter un produit dépend de son état de disponibilité ou de sa capacité d'approvisionnement affichée sur le site.

Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir les informations de disponibilité à jour. Toutefois, une anomalie de stock ou une indisponibilité imprévue peut exceptionnellement survenir.

Lorsqu'un produit commandé ne peut finalement pas être fourni, la situation est traitée conformément aux règles applicables, aux présentes Conditions et aux droits du consommateur.

3.3. Prix

Les prix des produits sont affichés sur les pages correspondantes du site.

Les prix indiqués pour les consommateurs comprennent les taxes applicables.

Les frais de livraison applicables sont indiqués selon les conditions précisées dans les présentes Conditions et dans la Politique d'expédition.

Pour une commande d'un montant inférieur à 87 €, les frais de livraison sont de 8 €.

Pour une commande d'un montant de 87 € ou plus, la livraison est gratuite.

Aucune réduction, promotion ou autre avantage tarifaire n'est réputé applicable s'il n'est pas clairement indiqué au moment de la commande.

En cas d'erreur manifeste affectant notamment un prix ou une information essentielle, la situation peut être examinée et traitée conformément à la législation applicable et aux circonstances de la commande.

4. Commandes et paiements

4.1. Processus de commande

Pour passer une commande, vous sélectionnez les produits souhaités et les ajoutez à votre panier.

Vous renseignez ensuite les informations nécessaires au traitement de la commande, notamment les informations permettant son identification et sa livraison.

Avant de valider définitivement la commande, vous devez vérifier les informations affichées, notamment les produits sélectionnés, les quantités, l'adresse de livraison et le montant total applicable.

La commande est ensuite soumise selon la procédure proposée sur le site et le paiement est effectué au moyen d'une méthode de paiement proposée lors du processus de commande.

Vous êtes responsable de l'exactitude des informations fournies. Une adresse incorrecte ou incomplète peut notamment entraîner des difficultés ou des retards de livraison.

4.2. Paiement et confirmation

Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés sur la page de paiement au moment de la commande.

La soumission de la commande, la validation du paiement, la confirmation de la commande et son traitement constituent des étapes distinctes du processus de commande.

Après réception des informations relatives à la commande et du paiement lorsque celui-ci est requis, les informations de confirmation sont traitées conformément au fonctionnement du site.

La commande est ensuite préparée selon les conditions applicables.

Si une anomalie manifeste affecte une commande, notamment en matière de prix, de disponibilité ou d'informations essentielles, celle-ci peut faire l'objet d'une vérification conformément à la législation applicable. Les droits du consommateur sont préservés.

5. Livraison

Les commandes sont livrées dans toute la France.

5.1. Traitement et transport

Le délai habituel de traitement d'une commande est de 1 à 3 jours ouvrés.

Après expédition, le délai de transport est généralement de 7 à 11 jours ouvrés.

Ces délais constituent des indications de traitement et de transport dans les conditions normales. Des circonstances liées notamment au transport, aux conditions météorologiques, aux jours fériés ou à la logistique peuvent affecter le délai effectivement constaté.

Les commandes passées avant 18h00 entrent dans le processus de traitement selon les règles applicables au jour ouvré concerné.

Les commandes passées après 18h00 commencent leur traitement le jour ouvré suivant.

Les commandes passées pendant les week-ends ou les jours fériés commencent leur traitement le jour ouvré suivant.

Les jours de week-end et les jours fériés ne sont pas considérés comme des jours ouvrés.

5.2. Frais de livraison

Pour une commande inférieure à 87 €, les frais de livraison sont de 8 €.

Pour une commande de 87 € ou plus, les frais de livraison sont gratuits.

Les prix des produits comprennent les taxes applicables.

Les opérations de livraison peuvent être effectuées par DHL Express, UPS ou FedEx, selon les conditions applicables à la commande.

5.3. Suivi et adresse de livraison

Lorsque des informations de suivi sont disponibles, elles peuvent être communiquées après l'expédition afin de permettre le suivi de la livraison auprès du transporteur concerné.

Vous devez fournir une adresse de livraison exacte et complète.

Une modification d'adresse peut être demandée dès que possible. Lorsqu'une commande a déjà été traitée ou expédiée, une modification peut ne plus être possible.

Les formalités de dédouanement applicables sont prises en charge directement par les prestataires logistiques concernés. Aucun paiement supplémentaire de taxes ou de frais de dédouanement ne sera demandé au consommateur dans le cadre des conditions de livraison prévues pour les commandes concernées.

En cas de retard, de colis endommagé ou de perte, vous devez nous contacter afin que la situation puisse être examinée conformément à la Politique d'expédition.

6. Annulation des commandes

Une commande non encore expédiée peut faire l'objet d'une demande d'annulation.

Une commande déjà expédiée ne peut généralement plus être annulée directement.

Dans ce dernier cas, si vous ne souhaitez plus conserver le produit après sa livraison, vous pouvez demander un retour conformément à la Politique d'annulation et à la Politique de retour et de remboursement, ainsi qu'aux droits prévus par la législation applicable.

Une demande d'annulation peut être adressée par e-mail à care@xandrelzoria.com ou par téléphone au 99 685 3786.

Afin de permettre le traitement de la demande, vous devez fournir notamment votre numéro de commande et les informations nécessaires à son identification.

Nous vérifions l'état de la commande et vous informons du résultat de la demande.

Lorsqu'une annulation est acceptée avant l'expédition, le remboursement est effectué selon le processus applicable, en principe sur le moyen de paiement ou le compte utilisé lors de la commande.

Le délai d'apparition effective des fonds sur le compte dépend notamment de la banque, de l'émetteur de la carte ou du prestataire de paiement concerné.

7. Retours et remboursements

Les retours et remboursements sont régis par la Politique de retour et de remboursement, qui complète les présentes Conditions.

7.1. Demande de retour

Sous réserve des conditions prévues par la politique applicable et des droits légaux du consommateur, une demande de retour peut être présentée dans un délai pouvant aller jusqu'à 43 jours à compter de la réception du produit.

La demande est de préférence adressée par e-mail à care@xandrelzoria.com.

Vous devez notamment fournir votre numéro de commande, les informations permettant d'identifier le produit ainsi que le motif de la demande. Des photographies ou informations complémentaires peuvent être demandées lorsque cela est utile à l'examen de la situation.

La demande est examinée avant que les instructions de retour ne soient communiquées.

7.2. Conditions et frais de retour

Le produit doit, dans la mesure du possible, être retourné dans son état d'origine et ne pas avoir subi de détérioration résultant d'une mauvaise utilisation, d'une utilisation anormale ou d'une dégradation volontaire.

Lorsqu'un produit est endommagé pendant le transport, incorrectement livré ou présente un problème de qualité ou de conformité qui n'est pas imputable au consommateur, les modalités de prise en charge des frais de retour sont déterminées conformément à la politique applicable et à la législation.

Lorsque la dégradation ou le non-respect des conditions de retour est imputable au consommateur, cela peut affecter le montant ou l'éligibilité du remboursement dans les limites autorisées par la loi.

7.3. Remboursement

Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement est initié dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés lorsque la demande est acceptée.

Le remboursement est effectué, en principe, au moyen du mode de paiement initialement utilisé.

Le délai nécessaire pour que le remboursement apparaisse effectivement sur le compte dépend de la banque, de l'établissement financier ou du prestataire de paiement concerné.

7.4. Absence d'échange direct

Le site ne propose pas de service d'échange direct de produit.

Lorsqu'un changement de produit est souhaité, le produit concerné peut être retourné selon les conditions applicables, puis une nouvelle commande peut être passée.

Cette procédure ne limite pas les droits impératifs éventuellement applicables au consommateur.

8. Confidentialité et protection des données

Dans le cadre de l'utilisation du site et du traitement des commandes, certaines données personnelles peuvent être traitées lorsque cela est nécessaire, notamment pour la gestion des commandes, le paiement, la livraison, le service client, les retours, les remboursements, la sécurité et le fonctionnement du site.

Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément aux règles applicables en matière de protection des données, notamment lorsque le RGPD et les règles françaises applicables sont concernés.

Selon la nature du traitement, la base juridique peut notamment être l'exécution d'un contrat, le respect d'une obligation légale, un intérêt légitime ou le consentement lorsque celui-ci est requis.

Vous disposez, dans les conditions prévues par la législation applicable, de droits pouvant notamment comprendre le droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité, d'opposition et de retrait du consentement.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à care@xandrelzoria.com.

L'utilisation des cookies et technologies similaires est traitée conformément à la Politique relative aux cookies du site.

Les présentes Conditions ne préjugent pas du lieu de stockage des données ni des éventuels transferts de données en dehors de l'Espace économique européen. Lorsqu'un tel transfert est soumis à des exigences légales, les mesures requises par la réglementation applicable sont mises en œuvre.

9. Responsabilité

Nous faisons des efforts raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du site et maintenir les informations publiées aussi claires, exactes et à jour que possible.

Cependant, certaines perturbations peuvent résulter de circonstances indépendantes ou raisonnablement difficiles à contrôler, notamment des défaillances techniques, interruptions de réseau, opérations de maintenance ou problèmes affectant des services tiers.

Nous ne garantissons pas que le site sera disponible sans interruption ni exempt de toute erreur.

Les informations relatives aux produits, aux prix, aux disponibilités et aux services peuvent être mises à jour ou corrigées lorsqu'une modification est nécessaire.

Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait avoir pour effet d'exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou de priver le consommateur d'un droit impératif prévu par la législation applicable.

10. Litiges et droit applicable

Les présentes Conditions sont interprétées dans le respect des règles impératives applicables aux contrats conclus avec des consommateurs en France et, lorsque cela est applicable, des règles pertinentes du droit de l'Union européenne.

En cas de difficulté concernant une commande ou l'utilisation du site, nous vous invitons à nous contacter en priorité afin de rechercher une solution amiable.

Les consommateurs conservent les droits qui leur sont reconnus par les dispositions impératives applicables, notamment en matière de protection des consommateurs et de règlement des litiges.

Lorsqu'un mécanisme de règlement amiable ou de médiation de la consommation est légalement applicable à la situation concernée, le consommateur peut y recourir dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Aucune clause des présentes Conditions ne doit être interprétée comme imposant au consommateur une juridiction ou un droit applicable qui aurait pour effet de le priver des protections impératives dont il bénéficie légalement.

En l'absence de résolution amiable, tout litige peut être soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de compétence applicables au consommateur et à la situation concernée.

11. Modification des présentes Conditions

Les présentes Conditions peuvent être mises à jour lorsque cela est nécessaire, notamment en raison de l'évolution du site, de ses services ou des règles applicables.

La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

Les modifications applicables aux nouvelles commandes sont celles publiées au moment de la validation de la commande, sous réserve des dispositions légales impératives.

Les conditions applicables à une commande déjà conclue ne peuvent être modifiées rétroactivement d'une manière contraire aux droits du consommateur.

12. Contact

Pour toute question relative au site, aux produits, à une commande, à une livraison, à une annulation, à un retour ou à un remboursement, vous pouvez nous contacter :

E-mail : care@xandrelzoria.com
Téléphone : 99 685 3786
Adresse : 5019-3 Hirao, Nagashima-cho, Izumi-gun, Kagoshima 899-1302, Japan

Horaires de contact :
Du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00.

Les demandes concernant les données personnelles peuvent également être adressées à care@xandrelzoria.com.